Mémoire APLS plan urbanisme (2012)
Mémoire de la L'APSBG (Baie Groulx) plan urbanisme (2012)
Mémoire APLS pour le MRC Papineau plan urbanisme (2012)
Municipalité de Lac-Simon
Les municipalité de Duhamel et Lac Simon on procédé à la révision du projet de leur plan d'urbanisme comme prévu par la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c.A-19.1):
Vision Strategique d'Amenagement et de developpement Lac-Simon 2035 (2011 IBI/DAA)
Plan d'urbanisme et de développement durable Lac-Simon (octobre 2012 IBI/DAA)
Les municipalité de Lac Simon on procédé à une révision du projet de leur plan d'urbanisme en 2015:
Liste sommaire des changements proposés au plan d'urbanisme Municipalité de Lac-Simon (mai 2015 Pierre-Yves Guay)
Avis Publics: Deuxième Projet de Règlements Municipalité de Lac-Simon (juin 2015 Pierre-Yves Guay)
Municipalité de Duhamel
Plan d'urbanisme et de développement durable Duhamel (juillet 2013 IBI/DAA)
MRC Papineau
La MRC de Papineau a procédé à la révision du schéma d'aménagement comme prévu par la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme. Pour consulter le deuxième projet de schéma d’aménagement révisé:
Révision du schéma d'aménagement
Gouvernement de Québec
Loi sur l'aménagement et l'urbanisme
Manuel de Modification du Plan D'urbanisme
La Gestion Durable des Eaux de Pluie
Guide de gestion des eaux pluviales
L'amenagement des Ponts et des Ponceaux
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