Développement Durable

Mémoire APLS plan urbanisme (2012)

Mémoire de la L'APSBG (Baie Groulx) plan urbanisme (2012)

Mémoire APLS pour le MRC Papineau plan urbanisme (2012)

Municipalité de Lac-Simon

Les municipalité de Duhamel et Lac Simon on procédé à la révision du projet de leur plan d'urbanisme comme prévu par la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c.A-19.1):

Vision Strategique d'Amenagement et de developpement Lac-Simon 2035 (2011 IBI/DAA)

Plan d'urbanisme et de développement durable Lac-Simon  (octobre 2012 IBI/DAA)

Les municipalité de Lac Simon on procédé à une révision du projet de leur plan d'urbanisme en 2015:

Liste sommaire des changements proposés au plan d'urbanisme Municipalité de Lac-Simon (mai 2015 Pierre-Yves Guay)

Avis Publics: Deuxième Projet de Règlements Municipalité de Lac-Simon (juin 2015 Pierre-Yves Guay)

Municipalité de Duhamel

Plan d'urbanisme et de développement durable Duhamel (juillet 2013 IBI/DAA)

MRC Papineau

La MRC de Papineau a procédé à la révision du schéma d'aménagement comme prévu par la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme. Pour consulter le deuxième projet de schéma d’aménagement révisé:

Révision du schéma d'aménagement

Gouvernement de Québec

Loi sur l'aménagement et l'urbanisme

Manuel de Modification du Plan D'urbanisme‏

La Gestion Durable des Eaux de Pluie

Guide de gestion des eaux pluviales

L'amenagement des Ponts et des Ponceaux

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